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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES R. LE BAYON
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YOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YOLE
CONSERVERIES R. LE BAYON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1712644
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
13/12/2011

Présentation de la marque YOLE

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES R. LE BAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « YOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES R. LE BAYON domicilié(e) 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX (dossier no 2203519) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 397 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2203519) - France.

La marque YOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YOLE est expirée depuis le 13 décembre 2011.

CONSERVERIES R. LE BAYON a également déposé les autres marques suivantes : CATAMARAN , SKIFF , LES ABERS , 5 OCEANS , RIA , TRIMARAN


CONSERVERIES R. LE BAYON, société anonyme - 5, rue Bellini, 92806 PUTEAUX (dossier no 2203519) - France - SIREN 304397052


APPLIMA S.A - (dossier no 2203519) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2001 n°2203519 - Publication au BOPI 2001-08-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 23 août 2006 - Changement de dénomination n°439264 - Publication au BOPI 2006-08-23

Inscription le 27 août 1998 - Concession de licence n°260992 - Publication au BOPI 1998-08-27

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357981 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 11 août 1997 - Concession de licence n°241288 - Publication au BOPI 1997-08-11

Poisson, huiles et graisses comestibles de poissons, conserves de poissons